Conseil Municipal du 18 avril 2012




DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-58MOTION RELATIVE AU DROIT LOCAL - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-54BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)

14 - Instances et administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-57AMICALE DU PERSONNEL : convention de partenariat - Délibération - Annexe

19 - Solidarité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-49CONCLUSION DES TRAVAUX DU COMITE CONSULTATIF SENIORS - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-50CONTRAT TERRITORIAL POUR LA JEUNESSE – CONTRAT EDUCATIF LOCAL : programmation 2012 - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-51SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS AU TITRE DE L'ANNEE 2012 : promotion du sport de haut niveau - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-55PROGRAMME D'EAU POTABLE 2012 - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-56PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT 2012 - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-52ACQUISITION D'UN BIEN : rue Saint-Georges (ancienne Banque de France) - Délibération - Annexe - Annexe
2012-CM-53DECLASSEMENT, CESSION DE TERRAINS ET MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE RETROCESSION : rue des Moutons - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-47CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-48CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 28 mars 2012 - Délibération - (sans annexe)